La mission de la cellule Thémis
Texte : Clémentine HOTTEKIET-BEAUCOURT
Publié le : 20/05/2022 - Mis à jour le : 02/10/2022.
Intégrée au dispositif de signalement ministériel mis en place en septembre 2021, la cellule Thémis permet aux agents victimes de harcèlement sexuel, violences sexuelles ou discriminations de toute nature, d’être aidés et accompagnés dans leurs démarches.
L’intégration de la cellule Thémis au dispositif de signalement ministériel renforce une des priorités du ministère des Armées : la lutte contre le harcèlement sexuel, les violences sexuelles et les discriminations de toute nature (HVS-D). La cellule Thémis, créée en 2014 par le ministre des Armées au sein du Contrôle général des armées permet à tout agent du ministère, civil ou militaire, victime ou témoin de tels agissements, de les signaler sans passer par la voie hiérarchique.
Une enquête administrative est réalisée avec l’accord de la victime. Cette dernière est orientée vers des services d’accompagnement médical, psychologique et social et bénéficie d’une aide dans ses démarches juridiques et statutaires. Le principe de ʺtolérance zéroʺ est appliqué et garantit qu’aucun signalement ne restera sans réponse.
Prévenir les discriminations
La cellule Thémis intervient aussi en matière de prévention. Des formateurs se rendent dans les unités afin de sensibiliser civils et militaires aux enjeux du harcèlement sexuel et des violences sexuelles mais aussi des discriminations de toute nature. Ils interviennent auprès du personnel pour que ces problématiques soient mieux prises en compte.
Depuis septembre 2021, toutes les discriminations peuvent être signalées, qu’elles soient ou non à caractère sexuel : aucune d’elles n’est laissée de côté.